La directive cadre sur l'eau (DCE) / FNE

Public ISBD Titre : La directive cadre sur l'eau (DCE) Type de document : livres, brochures, revues Auteurs : FNE, Auteur Editeur : Paris : FNE France nature environnement Année de publication : 2008 Importance : 27 p. Catégories : GESTION DE L'EAU PROTECTION DE L'EAU SDAGE Index. décimale : EAU Eau Résumé : La Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, dite «Directive Cadre sur l'Eau» (DCE), est entrée en vigueur en décembre 2000. Son ambition : atteindre le bon état des eaux en 2015 et harmoniser les politiques de l'eau sur des bases objectives et comparables à l'échelle européenne. D'une part, elle reprend, complète, simplifie et intègre les législations communautaires antérieures relatives à l'eau ; d'autre part, elle établit un calendrier commun aux Etats membres pour son application. Ce calendrier conduira les Etats à financer et à engager des actions pour que la qualité de l'eau des rivières, des nappes souterraines et du littoral s'améliore réellement. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3533 La directive cadre sur l'eau (DCE) [livres, brochures, revues] / FNE, Auteur . - Paris : FNE France nature environnement, 2008 . - 27 p. Catégories : GESTION DE L'EAU PROTECTION DE L'EAU SDAGE Index. décimale : EAU Eau Résumé : La Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau, dite «Directive Cadre sur l'Eau» (DCE), est entrée en vigueur en décembre 2000. Son ambition : atteindre le bon état des eaux en 2015 et harmoniser les politiques de l'eau sur des bases objectives et comparables à l'échelle européenne. D'une part, elle reprend, complète, simplifie et intègre les législations communautaires antérieures relatives à l'eau ; d'autre part, elle établit un calendrier commun aux Etats membres pour son application. Ce calendrier conduira les Etats à financer et à engager des actions pour que la qualité de l'eau des rivières, des nappes souterraines et du littoral s'améliore réellement. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3533

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03647	EAU FNE	Livre	Centre de ressources et de documentation de la Mce	Eau	Disponible

L'eau qu'on mérite : consultation publique sur l'eau in Eau & Rivières de Bretagne, n°171 (avril 2015) 

Public ISBD [article]  inEau & Rivières de Bretagne > n°171 (avril 2015) . - pp. 7 à 22 Titre : L'eau qu'on mérite : consultation publique sur l'eau Type de document : livres, brochures, revues Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp. 7 à 22 Catégories : AGENCE DE L'EAU EAU ET RIVIERES DE BRETAGNE POLITIQUE DE L'EAU SDAGE Index. décimale : EAU Eau Résumé : En octobre 2000, a été adoptée la Directive Cadre sur l'Eau (DCE), avec pour ambition d'atteindre partout en Europe d'ici 2027, pour toutes les eaux douces ou marines, superficielles ou souterraines, le bon état écologique. La DCE constitue désormais le cadre qui fixe les objectifs à atteindre, oriente l'action des pouvoirs publics, et précise les méthodes de suivi de la qualité des milieux aquatiques. Voilà pourquoi Eau et rivières de Bretagne ne pouvait se désintéresser de l'actuelle consultation publique sur la révision du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Loire Bretagne. Car c'est ce schéma qui transpose pour notre région, cette fameuse Directive Cadre sur l'Eau. Note de contenu : En accompagnement de la revue, le guide "les mal-aimés". En ligne : http://educatif.eau-et-rivieres.asso.fr/pdf/livret-malaimes.pdf Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=5124 [article] L'eau qu'on mérite : consultation publique sur l'eau [livres, brochures, revues] . - 2015 . - pp. 7 à 22. in Eau & Rivières de Bretagne > n°171 (avril 2015) . - pp. 7 à 22 Catégories : AGENCE DE L'EAU EAU ET RIVIERES DE BRETAGNE POLITIQUE DE L'EAU SDAGE Index. décimale : EAU Eau Résumé : En octobre 2000, a été adoptée la Directive Cadre sur l'Eau (DCE), avec pour ambition d'atteindre partout en Europe d'ici 2027, pour toutes les eaux douces ou marines, superficielles ou souterraines, le bon état écologique. La DCE constitue désormais le cadre qui fixe les objectifs à atteindre, oriente l'action des pouvoirs publics, et précise les méthodes de suivi de la qualité des milieux aquatiques. Voilà pourquoi Eau et rivières de Bretagne ne pouvait se désintéresser de l'actuelle consultation publique sur la révision du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin Loire Bretagne. Car c'est ce schéma qui transpose pour notre région, cette fameuse Directive Cadre sur l'Eau. Note de contenu : En accompagnement de la revue, le guide "les mal-aimés". En ligne : http://educatif.eau-et-rivieres.asso.fr/pdf/livret-malaimes.pdf Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=5124

Éducation à l'environnement et ressource en eau douce in La lettre de la formation en éducation à l'environnement (mars 2003-janvier 2010), n°15 (mai-août 2003)

Public ISBD [article]  inLa lettre de la formation en éducation à l'environnement (mars 2003-janvier 2010) > n°15 (mai-août 2003) . - 6 p. Titre : Éducation à l'environnement et ressource en eau douce Type de document : livres, brochures, revues Année de publication : 2003 Article en page(s) : 6 p. Catégories : CYCLE DE L'EAU PROTECTION DE L'EAU SDAGE Résumé : Cette fiche thématique s'appuie sur le travail en cours à l'Ifrée d'élaboration d'un module d'animation sur la ressource en eau pour le grand public et sur les nombreuses actions organisées depuis 6 ans dans le cadre de l'opération "Gérer la ressource en eau, ici et ailleurs...". Présentation des différentes expériences et outils réalisés dans le grand ouest de la France, où les problèmes qualitatifs et quantitatifs de ressource en eau douce se posent de façon cruciale. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=2050 [article] Éducation à l'environnement et ressource en eau douce [livres, brochures, revues] . - 2003 . - 6 p. in La lettre de la formation en éducation à l'environnement (mars 2003-janvier 2010) > n°15 (mai-août 2003) . - 6 p. Catégories : CYCLE DE L'EAU PROTECTION DE L'EAU SDAGE Résumé : Cette fiche thématique s'appuie sur le travail en cours à l'Ifrée d'élaboration d'un module d'animation sur la ressource en eau pour le grand public et sur les nombreuses actions organisées depuis 6 ans dans le cadre de l'opération "Gérer la ressource en eau, ici et ailleurs...". Présentation des différentes expériences et outils réalisés dans le grand ouest de la France, où les problèmes qualitatifs et quantitatifs de ressource en eau douce se posent de façon cruciale. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=2050

Guide d'inventaire des zones humides / Agence de l'eau Loire Bretagne 

Public ISBD Titre : Guide d'inventaire des zones humides : dans le cadre de l'élaboration ou la révision des Sage Type de document : livres, brochures, revues Auteurs : Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur Editeur : Orléans : Agence de l'eau Loire-Bretagne Année de publication : 2010 Importance : 56 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916869-16-6 Catégories : AGENCE DE L'EAU MARAIS PROTECTION DE L'EAU SDAGE TOURBIERE ZONE HUMIDE Index. décimale : HUM Milieux humides Résumé : L'adoption du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le Sdage 2010-2015, a conduit l'agence de l'eau Loire-Bretagne à réaliser le présent guide d'inventaire des zones humides. Ce guide s'adresse tout particulièrement aux acteurs de l'eau des schémas d'aménagement et de gestion des eaux, les Sage en cours d'élaboration ou de révision. Il propose une démarche et des outils cohérents avec les objectifs et les dispositions du Sdage. Ces outils peuvent être néanmoins adaptés par les acteurs de terrain en fonction des particularités de leurs territoires. Le Sdage fixe des objectifs de protection des zones humides et de gestion de ces espaces favorisant des types de valorisation de ces milieux compatibles avec leurs fonctionnalités. La protection relève des documents d'urbanisme qui doivent incorporer les zones humides dans une des zones protectrices des plans locaux d'urbanisme (PLU). En matière de gestion, les commissions locales de l'eau ont la responsabilité de définir les moyens à mettre en oeuvre pour protéger les sites de zones humides. Le Sdage confie également aux Sage la responsabilité de définir un plan de reconquête des fonctionnalités des zones humides sur les territoires où ces dernières ont été aménagées. Pour ce faire, le Sdage demande aux Sage de réaliser les inventaires. En ligne : http://www.eau-loire-bretagne.fr/espace_documentaire/documents_en_ligne/guides_z [...] Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3557 Guide d'inventaire des zones humides : dans le cadre de l'élaboration ou la révision des Sage [livres, brochures, revues] / Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur . - Orléans : Agence de l'eau Loire-Bretagne, 2010 . - 56 p. ISSN : 978-2-916869-16-6 Catégories : AGENCE DE L'EAU MARAIS PROTECTION DE L'EAU SDAGE TOURBIERE ZONE HUMIDE Index. décimale : HUM Milieux humides Résumé : L'adoption du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux, le Sdage 2010-2015, a conduit l'agence de l'eau Loire-Bretagne à réaliser le présent guide d'inventaire des zones humides. Ce guide s'adresse tout particulièrement aux acteurs de l'eau des schémas d'aménagement et de gestion des eaux, les Sage en cours d'élaboration ou de révision. Il propose une démarche et des outils cohérents avec les objectifs et les dispositions du Sdage. Ces outils peuvent être néanmoins adaptés par les acteurs de terrain en fonction des particularités de leurs territoires. Le Sdage fixe des objectifs de protection des zones humides et de gestion de ces espaces favorisant des types de valorisation de ces milieux compatibles avec leurs fonctionnalités. La protection relève des documents d'urbanisme qui doivent incorporer les zones humides dans une des zones protectrices des plans locaux d'urbanisme (PLU). En matière de gestion, les commissions locales de l'eau ont la responsabilité de définir les moyens à mettre en oeuvre pour protéger les sites de zones humides. Le Sdage confie également aux Sage la responsabilité de définir un plan de reconquête des fonctionnalités des zones humides sur les territoires où ces dernières ont été aménagées. Pour ce faire, le Sdage demande aux Sage de réaliser les inventaires. En ligne : http://www.eau-loire-bretagne.fr/espace_documentaire/documents_en_ligne/guides_z [...] Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3557

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03671	HUM AGE	Livre	Centre de ressources et de documentation de la Mce	Milieux humides	Disponible

Projet de plan de gestion des risques d'inondation du bassin Loire-Bretagne 2016-2021 / DREAL Centre 

Public ISBD Titre : Projet de plan de gestion des risques d'inondation du bassin Loire-Bretagne 2016-2021 : directive inondations, prévenir et gérer les risques Type de document : livres, brochures, revues Auteurs : DREAL Centre, Auteur Editeur : Orléans : Dréal Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre Année de publication : 2014 Importance : 110 p. Accompagnement : 1 Dvd Catégories : BRETAGNE INONDATION LOIRE SDAGE Index. décimale : EAU Eau Résumé : La mise en œuvre de la directive européenne relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation conduit à arrêter sur chaque grand bassin hydrographique un plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) avant la fin de l’année 2015. Ce document doit notamment comporter des dispositions générales de gestion du risque, communes à l’ensemble du bassin, et une synthèse des stratégies locales de gestion du risque d’inondation (SLGRI) définies pour chaque territoire à risque d’inondation important (TRI) préalablement identifié. Avant d’être arrêté, le PGRI est soumis à une consultation du public de six mois. Celle-ci est engagée à partir du 19 décembre 2014, en même temps que celle liée à la révision du Sdage. En ligne : http://www.vendee.gouv.fr/directive-inondation-plan-de-gestion-des-risques-d-a17 [...] Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=5083 Projet de plan de gestion des risques d'inondation du bassin Loire-Bretagne 2016-2021 : directive inondations, prévenir et gérer les risques [livres, brochures, revues] / DREAL Centre, Auteur . - Orléans : Dréal Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre, 2014 . - 110 p. + 1 Dvd. Catégories : BRETAGNE INONDATION LOIRE SDAGE Index. décimale : EAU Eau Résumé : La mise en œuvre de la directive européenne relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation conduit à arrêter sur chaque grand bassin hydrographique un plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) avant la fin de l’année 2015. Ce document doit notamment comporter des dispositions générales de gestion du risque, communes à l’ensemble du bassin, et une synthèse des stratégies locales de gestion du risque d’inondation (SLGRI) définies pour chaque territoire à risque d’inondation important (TRI) préalablement identifié. Avant d’être arrêté, le PGRI est soumis à une consultation du public de six mois. Celle-ci est engagée à partir du 19 décembre 2014, en même temps que celle liée à la révision du Sdage. En ligne : http://www.vendee.gouv.fr/directive-inondation-plan-de-gestion-des-risques-d-a17 [...] Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=5083

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05049	EAU DRE	Livre	Centre de ressources et de documentation de la Mce	Eau	Disponible

Quels enjeux pour l'eau de demain ? in Eau & Rivières de Bretagne, n°161 (octobre 2012)

Public ISBD [article]  inEau & Rivières de Bretagne > n°161 (octobre 2012) . - 23 p. Titre : Quels enjeux pour l'eau de demain ? Type de document : livres, brochures, revues Année de publication : 2012 Article en page(s) : 23 p. Index. décimale : EAU Eau Résumé : Ce numéro est entièrement consacré à la consultation SDAGE. Au sommaire de ce numéro : - le SDAGE, comment ça marche ? - retour sur la dernière consultation - application du SDAGE, faisons le point - état des eaux : où en est-on ? - quelle mise en ?uvre du SDAGE dans les bassins versants bretons ? - qui paie tout ça ? - consultation : 6 mois pour préparer le prochain SDAGE - que faut-il faire pour l'eau ? - ne laissons pas l'eau aux seules mains des spécialistes. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3664 [article] Quels enjeux pour l'eau de demain ? [livres, brochures, revues] . - 2012 . - 23 p. in Eau & Rivières de Bretagne > n°161 (octobre 2012) . - 23 p. Index. décimale : EAU Eau Résumé : Ce numéro est entièrement consacré à la consultation SDAGE. Au sommaire de ce numéro : - le SDAGE, comment ça marche ? - retour sur la dernière consultation - application du SDAGE, faisons le point - état des eaux : où en est-on ? - quelle mise en ?uvre du SDAGE dans les bassins versants bretons ? - qui paie tout ça ? - consultation : 6 mois pour préparer le prochain SDAGE - que faut-il faire pour l'eau ? - ne laissons pas l'eau aux seules mains des spécialistes. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3664

Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l'eau de 2016 à 2021 Bassin Loire-Bretagne / Agence de l'eau Loire Bretagne 

Public ISBD Titre : Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l'eau de 2016 à 2021 Bassin Loire-Bretagne Type de document : livres, brochures, revues Auteurs : Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur Editeur : Orléans : Agence de l'eau Loire-Bretagne Année de publication : 2013 Importance : 55 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916869-36-0 Index. décimale : EAU Eau Résumé : Du 1er novembre 2012 au 30 avril 2013, le comité de bassin Loire-Bretagne a consulté les assemblées et le public sur : - les grandes questions auxquelles le prochain schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne devra répondre dans les dix prochaines années pour progresser dans la reconquête d’un bon état des eaux et des milieux aquatiques, - le programme et le calendrier de travail pour la révision du Sdage du bassin Loire-Bretagne. Ce document "Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l’eau du bassin Loire-Bretagne" comporte les résultats de cette consultation, les suites apportées par le comité de bassin, le programme de travail et les questions importantes et validées. Il s’appuie notamment sur : - le Sdage 2010-2015 ; - l’évaluation de l’état des eaux disponible à ce jour ; - les éléments du Tableau de bord du Sdage 2010-2015 disponibles à cette date ; - les premiers éléments disponibles du bilan à mi-parcours du programme de mesures 2010-2015. Note de contenu : Document adopté par le comité de bassin le 4 juillet 2013 suite à la consultation du public et des assemblées dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021. En ligne : http://www.eau-loire-bretagne.fr/sdage/sdage_2016_2021/questions_importantes/QI_ [...] Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=4740 Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l'eau de 2016 à 2021 Bassin Loire-Bretagne [livres, brochures, revues] / Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur . - Orléans : Agence de l'eau Loire-Bretagne, 2013 . - 55 p. ISBN : 978-2-916869-36-0 Index. décimale : EAU Eau Résumé : Du 1er novembre 2012 au 30 avril 2013, le comité de bassin Loire-Bretagne a consulté les assemblées et le public sur : - les grandes questions auxquelles le prochain schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne devra répondre dans les dix prochaines années pour progresser dans la reconquête d’un bon état des eaux et des milieux aquatiques, - le programme et le calendrier de travail pour la révision du Sdage du bassin Loire-Bretagne. Ce document "Questions importantes et programme de travail pour la gestion de l’eau du bassin Loire-Bretagne" comporte les résultats de cette consultation, les suites apportées par le comité de bassin, le programme de travail et les questions importantes et validées. Il s’appuie notamment sur : - le Sdage 2010-2015 ; - l’évaluation de l’état des eaux disponible à ce jour ; - les éléments du Tableau de bord du Sdage 2010-2015 disponibles à cette date ; - les premiers éléments disponibles du bilan à mi-parcours du programme de mesures 2010-2015. Note de contenu : Document adopté par le comité de bassin le 4 juillet 2013 suite à la consultation du public et des assemblées dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021. En ligne : http://www.eau-loire-bretagne.fr/sdage/sdage_2016_2021/questions_importantes/QI_ [...] Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=4740

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Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France / Michel Lesage 

Public ISBD Titre : Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France : « mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité » Type de document : livres, brochures, revues Auteurs : Michel Lesage, Auteur Editeur : Paris : Premier ministre Année de publication : 2013 Importance : 219 p. Index. décimale : EAU Eau Résumé : M. Michel Lesage, député des Côtes d'Armor, a été chargé par le Premier ministre d'une mission d'évaluation de la politique de l'eau. La 1ère partie du rapport est consacrée à la description de la politique de l'eau en France, au dispositif législatif national et au cadre européen de l'eau avec la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) dont le principal objectif est de parvenir à un bon état de toutes les masses d'eau d'ici à 2015 (bon état écologique et chimique des eaux de surface, bon état chimique et quantitatif des eaux souterraines). La 2ème partie procède à un état des lieux de la mise en oeuvre de la DCE en France : aperçu de l'état des masses d'eau, évaluation des Schémas Directeurs d'Aménagements et de Gestion des Eaux (SDAGE) et des Programmes de Mesures (PdM). Sur la base des constats effectués, l'auteur présente dans une 3ème partie ses orientations, déclinées elles-mêmes en 70 propositions. En ligne : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Rapport-d-evaluation-de-la.html Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3701 Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France : « mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité » [livres, brochures, revues] / Michel Lesage, Auteur . - Paris : Premier ministre, 2013 . - 219 p. Index. décimale : EAU Eau Résumé : M. Michel Lesage, député des Côtes d'Armor, a été chargé par le Premier ministre d'une mission d'évaluation de la politique de l'eau. La 1ère partie du rapport est consacrée à la description de la politique de l'eau en France, au dispositif législatif national et au cadre européen de l'eau avec la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) dont le principal objectif est de parvenir à un bon état de toutes les masses d'eau d'ici à 2015 (bon état écologique et chimique des eaux de surface, bon état chimique et quantitatif des eaux souterraines). La 2ème partie procède à un état des lieux de la mise en oeuvre de la DCE en France : aperçu de l'état des masses d'eau, évaluation des Schémas Directeurs d'Aménagements et de Gestion des Eaux (SDAGE) et des Programmes de Mesures (PdM). Sur la base des constats effectués, l'auteur présente dans une 3ème partie ses orientations, déclinées elles-mêmes en 70 propositions. En ligne : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Rapport-d-evaluation-de-la.html Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3701

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Des rivières vivantes en 2015 ? in Eau & Rivières de Bretagne, n°143 (printemps 2008)

Public ISBD [article]  inEau & Rivières de Bretagne > n°143 (printemps 2008) . - pp. 11 à 24 Titre : Des rivières vivantes en 2015 ? : une ambition à renforcer Type de document : livres, brochures, revues Année de publication : 2008 Article en page(s) : pp. 11 à 24 Résumé : A travers ce dossier, Eau & rivières de Bretagne nous propose de mieux connaître le nouveau projet SDAGE : quelles orientations fixe-t-il, quelles mesures sont prévues pour y répondre, quels sont les progrès par rapport au précédent SDAGE de 1996, où sont ses insuffisances et limites ? Consultation du public du 15 avril au 15 octobre 2008. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=1978 [article] Des rivières vivantes en 2015 ? : une ambition à renforcer [livres, brochures, revues] . - 2008 . - pp. 11 à 24. in Eau & Rivières de Bretagne > n°143 (printemps 2008) . - pp. 11 à 24 Résumé : A travers ce dossier, Eau & rivières de Bretagne nous propose de mieux connaître le nouveau projet SDAGE : quelles orientations fixe-t-il, quelles mesures sont prévues pour y répondre, quels sont les progrès par rapport au précédent SDAGE de 1996, où sont ses insuffisances et limites ? Consultation du public du 15 avril au 15 octobre 2008. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=1978

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Vilaine (arrêté préfectoral du 1er avril 2003) / Commission locale de l'eau

Public ISBD Titre : Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Vilaine (arrêté préfectoral du 1er avril 2003) : agir pour le bassin de la Vilaine, proposition d'actions Type de document : livres, brochures, revues Auteurs : Commission locale de l'eau, Auteur Editeur : La Roche Bernard : Institut d'aménagement de la Vilaine Année de publication : 2003 Importance : 68 p. Index. décimale : EAU Eau Résumé : Ce document énumère les principes généraux du SAGE Vilaine, puis donne une liste d'actions, de rappels réglementaires, de compléments à la réglementation générale... Cette partie est suivie d'annexes (en particulier : liste des zones humides identifiées, analyse de la compatibilité avec le SDAGE, constitution du tableau de bord de suivi du SAGE, tableau résumé des actions évaluant les impacts financiers...). Note de contenu : Dans un premier temps, ce document énumère les principes généraux du projet du SAGE, puis il donne une liste d'actions, de rappels réglementaires, de compléments à la réglementation générale... Cette partie est suivie d'annexes (en particulier : liste des zones humides identifiées, analyse de la compatibilité avec le SDAGE, constitution du tableau de bord de suivi du SAGE, tableau résumé des actions évaluant les impacts financiers...). Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3515 Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Vilaine (arrêté préfectoral du 1er avril 2003) : agir pour le bassin de la Vilaine, proposition d'actions [livres, brochures, revues] / Commission locale de l'eau, Auteur . - La Roche Bernard (56130) : Institut d'aménagement de la Vilaine, 2003 . - 68 p. Index. décimale : EAU Eau Résumé : Ce document énumère les principes généraux du SAGE Vilaine, puis donne une liste d'actions, de rappels réglementaires, de compléments à la réglementation générale... Cette partie est suivie d'annexes (en particulier : liste des zones humides identifiées, analyse de la compatibilité avec le SDAGE, constitution du tableau de bord de suivi du SAGE, tableau résumé des actions évaluant les impacts financiers...). Note de contenu : Dans un premier temps, ce document énumère les principes généraux du projet du SAGE, puis il donne une liste d'actions, de rappels réglementaires, de compléments à la réglementation générale... Cette partie est suivie d'annexes (en particulier : liste des zones humides identifiées, analyse de la compatibilité avec le SDAGE, constitution du tableau de bord de suivi du SAGE, tableau résumé des actions évaluant les impacts financiers...). Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=3515

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03637	EAU COM	Livre	Centre de ressources et de documentation de la Mce	Eau	Disponible

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 / Agence de l'eau Loire Bretagne

Public ISBD Titre : Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 : bassin Loire-Bretagne Type de document : livres, brochures, revues Auteurs : Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur Editeur : Orléans : Agence de l'eau Loire-Bretagne Année de publication : 2014 Importance : 185 p. Accompagnement : 1 dvd ISBN/ISSN/EAN : 978-2-916869-54-4 Index. décimale : EAU Eau Résumé : Dans la continuité du Sdage 2010-2015, le comité de bassin a élaboré le projet de Sdage pour les années 2016 à 2021. Avant d’être adopté définitivement fin 2015, ce projet va être soumis, à partir du 19 décembre 2014, à la consultation du public et des assemblées du bassin. A l’occasion de la consultation, le comité de bassin attire leur attention sur certaines orientations et dispositions traitant d’enjeux majeurs du bassin qui ont fait l’objet de nombreux débats : la maîtrise des pollutions diffuses, le partage de la ressource en eau disponible, la restauration des eaux littorales, la continuité écologique, le rôle dévolu aux commissions locales de l’eau. Note de contenu : Le dvd comprend le projet de Sdage et le projet de programme de mesures 2016-2021. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=5084 Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 : bassin Loire-Bretagne [livres, brochures, revues] / Agence de l'eau Loire Bretagne, Auteur . - Orléans : Agence de l'eau Loire-Bretagne, 2014 . - 185 p. + 1 dvd. ISBN : 978-2-916869-54-4 Index. décimale : EAU Eau Résumé : Dans la continuité du Sdage 2010-2015, le comité de bassin a élaboré le projet de Sdage pour les années 2016 à 2021. Avant d’être adopté définitivement fin 2015, ce projet va être soumis, à partir du 19 décembre 2014, à la consultation du public et des assemblées du bassin. A l’occasion de la consultation, le comité de bassin attire leur attention sur certaines orientations et dispositions traitant d’enjeux majeurs du bassin qui ont fait l’objet de nombreux débats : la maîtrise des pollutions diffuses, le partage de la ressource en eau disponible, la restauration des eaux littorales, la continuité écologique, le rôle dévolu aux commissions locales de l’eau. Note de contenu : Le dvd comprend le projet de Sdage et le projet de programme de mesures 2016-2021. Permalink : http://doc.mce-info.org/index.php?lvl=notice_display&id=5084

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05050	EAU AGE	Livre	Centre de ressources et de documentation de la Mce	Eau	Disponible

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